Actualités

Image: Prof. Spehl

"OIKOPOLIS am Dialog": À qui appartient le sol?

4.6.2015


Le sol en propriété privée et l’effet sur la vie sociale

Un exposé de Prof. Harald Spehl


L’utilisation du sol

Au Luxembourg, le pourcentage de sol recouvert de forêts et de bâtiments est bien connu. On connait le pourcentage de sol recouvert de champs et de zones vertes. Pourtant, il n’existe aucune statistique, renseignant sur les conditions de propriété du sol. Selon les recherches de Prof. Spehl, la Constitution Luxembourgeoise ne contient pas de déclaration concrète en relation avec le sol même ; seulement en relation avec notre bien privé.

Le sol en tant que marchandise

Jadis, le sol n’était pas en propriété privée. Les dominateurs, s’étant emparés du sol par force, le donnaient en fief à leurs sujets. Il existait d’autant plus le „bien communal“ : du sol étant disponible à l’ensemble de la société. Aujourd’hui, le sol est le plus souvent en propriété privée et a son prix. On l’achète et on le vend. Il est devenu un vrai objet de spéculation. Nous ne pouvons pas produire du sol mais nous le considérons pourtant comme une marchandise. Il est entre les mains de peu de gens qui souvent s’enrichissent suite à ces conditions de propriété.

Le sol forme la base de notre existence

Le sol forme la base physique de notre existence et de nos actes sociaux. Nous avons tous besoin du sol pour mener nos vies. Par conséquent, il ne peut être une affaire privée et il parait injuste de le considérer comme une marchandise ou un bien. Voilà pourquoi Prof. Spehl évoquait l’idée de ne plus posséder le sol, mais de s’en servir tout justement. Le sol serait donc disponible à la société entière. Ce point de vue n’est pourtant pas nouveau : Platon et Rousseau propageaient la même idée.

Ne pas posséder le sol mais s’en servir

Aujourd’hui, le sol et la maison forment une unité. Mais que se passerait-il si on en ferait des unités séparées ? Si on ne posséderait plus le sol sur lequel le bâtiment est construit, mais si on s’en servirait tout justement ? Si le sol ne serait plus considéré comme une marchandise, mais comme un simple bien d’utilisation?

- Dans ce cas, le sol ne ferait plus objet de spéculations et appartiendrait à la société. La personne „utilisant“ le sol devrait payer une sorte de rente foncière, qui par la suite, reviendrait à l’ensemble de la société.

- L’utilisation du sol devrait bien sûre être réglée par un contrat et il faudrait bien que le droit d’utilisation puisse être léguée.

- L’ancien prix d’achat devrait être récompensé.

- On devrait pouvoir poser une candidature d’utilisation du sol. La société déciderait alors si ce serait p.ex. mieux d’ériger une école ou une usine – tout selon les besoins.

Cette théorie correspond bien à la déclaration faite par Rousseau : « Les fruits sont à tous et la terre n'est à personne ».

Selon Prof. Spehl cette vision est réalisable en théorie - mais en pratique ? Et bien, elle est déjà réalisée à petite échelle. Il existe p.ex. des fondations qui possèdent du sol, le font travailler et rendent le bénéfice à la société en faisant du travail d’intérêt général. Après tout, les idées de Prof. Spehl incitent à la réflexion…